Conditions de vente

Conditions générales de vente — UPC-Marathon

1. Champ d'application
Les présentes Conditions générales de vente s'appliquent à toutes les offres, devis, confirmations de commande et contrats de vente et de livraison de produits par UPC-Marathon. Toutes conditions divergentes de l'acheteur sont par la présente expressément rejetées, sauf accord écrit d'UPC-Marathon.

2. Offres et commandes
Toutes les offres sont sans engagement, sauf mention contraire expresse. Un contrat n'est conclu qu'à la confirmation écrite de la commande par UPC-Marathon. UPC-Marathon se réserve le droit d'apporter aux spécifications et aux conceptions des modifications qui n'affectent pas substantiellement les caractéristiques de performance convenues.

3. Prix
Les prix sont indiqués EXW (Incoterms 2020) depuis l'établissement UPC-Marathon concerné, sauf accord écrit contraire. Les prix ne comprennent pas les taxes, droits, frais d'expédition, assurance ou autres frais, sauf indication explicite. UPC-Marathon se réserve le droit d'ajuster les prix si les coûts augmentent en raison de variations des matières premières, de la main-d'œuvre ou des taux de change entre le devis et la livraison.

4. Conditions de paiement
Sauf accord écrit contraire, le paiement est exigible à 30 jours nets à compter de la date de facture. Les paiements en retard sont soumis à des intérêts au taux de 1,5 % par mois ou au taux maximal autorisé par la loi. UPC-Marathon se réserve le droit de suspendre les livraisons en cas de paiements en retard.

5. Livraison
Les dates de livraison sont des estimations et ne sont pas garanties, sauf accord écrit exprès. UPC-Marathon ne saurait être tenu responsable des retards causés par des circonstances échappant à son contrôle raisonnable, y compris, sans s'y limiter, les événements de force majeure, les retards des fournisseurs et les perturbations de transport.

6. Garantie
UPC-Marathon garantit que les produits seront exempts de défauts de matériaux et de fabrication pendant une période de douze (12) mois à compter de la date d'expédition ou tel que spécifié autrement dans la documentation produit applicable. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une mauvaise utilisation, d'une installation incorrecte, d'une modification non autorisée ou de l'usure normale.

7. Limitation de responsabilité
La responsabilité totale d'UPC-Marathon ne dépassera pas le prix d'achat du produit spécifique à l'origine de la réclamation. UPC-Marathon ne saurait en aucun cas être tenu responsable de dommages indirects, consécutifs, accessoires ou spéciaux.

8. Droit applicable
Les présentes conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de l'État de l'Illinois (États-Unis), sans égard à ses règles de conflit de lois.

9. Règlement des litiges
Tout litige découlant des présentes conditions ou s'y rapportant sera résolu par des négociations de bonne foi. En cas d'échec des négociations, les litiges seront soumis à un arbitrage contraignant à Chicago, Illinois.

Pour les conditions complètes ou toute question, contactez : [email protected]